Conditions générales d'utilisation

Le site web www.emile-simon.com (ci-après le "site web") est géré par la société unipersonnelle Emile-Simon (ci-après "Emile-Simon", "nous" ou "notre") dont le numéro KBO est le 0761.648.354. 

Emile-Simon peut être contacté par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected].

Veuillez lire attentivement les conditions suivantes (les "conditions générales") avant de commander un produit sur ce site web. Toute commande passée via ce site web sera soumise aux présentes conditions générales.

Emile-Simon se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales si nécessaire et sans préavis. Il est conseillé de consulter la version la plus récente des conditions générales avant de passer une commande. En commandant des produits après que nous ayons apporté des modifications à ces conditions générales, vous confirmez que vous acceptez les nouvelles conditions.

1.PROCÉDURE DE COMMANDE

Tous les produits présentés sur le site web sont soumis à la disponibilité. Bien que nous nous efforcions d'inclure des informations précises et à jour sur le site Web, certains produits présentés sur le site Web peuvent ne plus être disponibles à la vente. Aucun droit ne peut être tiré d'erreurs typographiques, de descriptions de produits ou d'erreurs évidentes sur le site web.

Nous nous efforçons de présenter nos produits en utilisant des images de haute qualité. Les couleurs et autres variations dans les images de nos produits peuvent être dues aux paramètres de l'écran ou de l'appareil que vous utilisez pour naviguer sur notre site web.

L'offre de produits sur notre site web n'est pas contraignante. Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation. Emile-Simon se réserve le droit de modifier l'offre de produits sur le site à tout moment.

Une fois que vous avez choisi un produit à commander, cliquez sur le bouton "+ Ajouter au panier" ou sur le bouton avec un signe "+" suivi de l'image d'un panier. Le produit sélectionné sera ajouté à votre panier. À tout moment, vous pouvez vérifier les produits que vous avez sélectionnés en cliquant sur le panier d'achat dans le coin supérieur droit et supprimer ou ajouter tout produit.

Lorsque vous avez sélectionné tous vos produits et que vous souhaitez confirmer le contenu de votre panier, cliquez sur "Commander" et suivez les instructions. Il vous sera demandé de vous connecter à votre compte. Si vous n'avez pas encore de compte sur notre site web, vous pouvez vous inscrire en cliquant sur le lien approprié. Pour ce faire, veuillez indiquer vos nom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone et adresse de livraison. Les données de votre compte sont personnelles et ne seront jamais partagées avec des tiers. Une fois que votre compte a été créé, vous pouvez vous connecter au site web avec votre identifiant et votre mot de passe personnels et la procédure d'enregistrement ne doit pas être répétée.

Veuillez vérifier l'exactitude des produits sélectionnés avant de confirmer la commande. Si vous êtes d'accord avec les produits sélectionnés et le prix, cliquez sur le bouton "Passer la commande". Il vous sera ensuite demandé de saisir les détails de votre paiement. En cliquant sur le bouton "Passer la commande", vous passez une commande ferme pour les produits figurant dans votre panier.

Toutes les commandes doivent être payées au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants : Espèces, carte de crédit, bouton de paiement KBC/CBC, Belfius Direct Net, virement bancaire, iDeal.

Les produits demeurent la propriété d'Emile-Simon jusqu'au paiement intégral du prix d'achat par le client. Indépendamment du titre de propriété, le risque de perte et de dommage est transféré au client au moment de la livraison.

La commande est passée avec succès dès qu'elle est confirmée par Emile-Simon au moyen d'un e-mail de confirmation envoyé à l'adresse e-mail [email protected]. Avec cet e-mail de confirmation, Emile-Simon n'a pas encore accepté la commande du client. En effet, toutes les commandes sont soumises à disponibilité et à acceptation et nous nous réservons le droit de refuser une commande. Ce refus peut être dû, par exemple, au fait qu'un produit n'est plus disponible ; nous ne pouvons pas obtenir l'autorisation de votre paiement ; des restrictions d'expédition s'appliquent. Dans ce cas, nous vous informerons immédiatement du fait que les produits ne peuvent être livrés et nous vous rembourserons immédiatement les montants déjà payés pour les produits non disponibles.

Le contrat d'achat sera considéré comme conclu lorsque vous recevrez la confirmation d'Emile-Simon que les produits vous ont été expédiés. Vous pouvez également consulter à tout moment le statut de vos produits dans votre compte personnel sous la rubrique "Commandes".

Les produits sont vendus au prix en vigueur au moment de la commande, tel qu'indiqué sur notre site web. Les prix sont indiqués en euros, TVA comprise et incluant les frais de livraison supportés par Emile-Simon. Les commandes sont payables en euros, quelle que soit l'adresse de livraison ou le lieu de résidence du client. Emile-Simon assume la responsabilité de tous les droits de douane ou autres taxes locales similaires.

Emile-Simon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais ces modifications ne s'appliqueront pas aux commandes pour lesquelles vous avez déjà reçu un e-mail de confirmation, sauf en cas d'erreur manifeste dans l'indication du prix. Dans ce cas, nous vous informerons le plus rapidement possible du problème avec le prix indiqué. Vous avez le droit d'annuler votre commande après que nous vous ayons informé de l'erreur.

2.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Emile-Simon est le propriétaire et/ou l'utilisateur autorisé de toutes les marques de commerce, marques de service, marques de design, brevets, droits d'auteur, droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle concernant le site web et les produits. Votre utilisation du site web ne vous confère aucun droit, titre, intérêt ou licence sur ces droits de propriété intellectuelle. En particulier, il est interdit de copier ou de reproduire le site web et/ou toute partie de celui-ci, y compris les photos des produits.

3.LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Les présentes conditions générales n'ont pas pour objet d'exclure ou de limiter la responsabilité de l'une ou l'autre partie pour toute perte ou tout dommage lorsqu'il serait illégal de le faire. Cela inclut toute responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par le manque de soin et de compétence raisonnables de la partie responsable, ou en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.

4.INFORMATION JURIDIQUE

Le droit belge est applicable, à l'exclusion des dispositions du droit international privé, ainsi que de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980. En cas de litige, seuls les tribunaux du district du lieu d'implantation d'Emile-Simon sont compétents.